Les certificats d’économie d’énergie : ou comment vendre du sable au Sahara

Pourtant, les accords de Kyoto ont permis à la ville de Troyes de réaliser ce petit miracle et d’empocher 15 000 euros. Ici, notre sable du sahara porte un nom à coucher dehors : Les CEE - CUMAC

Quezaco ?

Pour mémoire, le protocle de Kyoto nous engage à réduire nos émissions de gaz à effet de serre, notamment au travers des quotas d’émission de gaz carbonique. La France, pour respecter ses engagements, a donc mis en place des certificats d’économie d’énergie.

Le principe est simple : Les fournisseurs d’énergie (EDF, GDF, Total, Elf...) doivent réaliser ou faire réaliser chez leurs clients des économies d’énergie. Cette obligation d’économie d’énergie est le résultat de la répartition de l’objectif national (54,7 TWh cumac pour les 3 premières années du système 2006/2008). Si l’obligé ne remplissait pas son objectif, il devrait s’acquitter d’une pénalité de 0,02€/kwh.

Pour atteindre leurs obligations, les fournisseurs d’énergie peuvent donc racheter à leurs clients ces fameux CEE qui mesurent la quantité de KWH économisés. Ces certificats sont délivrés à des actions spécifiques permettant la réalisation d’économie d’énergie (isolation des bâtiments, système de chauffage plus performant...). De facto, en achetant ces certificats, l’obligé rachètent une énergie non-produite, non consommée, donc du vent ! Fin 2008, pour ne pas subir les pénalités, EDF a donc proposé à la ville de Troyes de lui racheter les quelques économies d’énergie réalisées au tarif de 0,25 centimes/kwh. La somme pourrait paraître ridicule. Bon an mal an, elle a tout de même permis à notre ville d’encaisser 15 000 euros !

On comprend vite tout l’intérêt de placer notre ville dans une véritable politique de sobriété énergétique. Car, sans même parler de la perspective environnementale, une telle politique nous permettrait de faire coup double :
 en réduisant fortement notre facture énergétique
 en trouvant de nouvelles ressources nécessaires pour faire face à la transformation de notre monde.

Et les marges de manoeuvres sont importantes.

 D’abord du côté du tarif d’achat de nos kwh économisés. A 0,25 centimes par kwh, la ville de Troyes n’a pas mené une bonne négociation. Loin s’en faut. Il faut en effet rappeler que la pénalité pour les obligés est fixée à 2c d’ €/kWh cumac[4] maximum. Théoriquement, les certificats sont donc négociables entre 0 et 2c €/kWh cumac . Avec 0,25c la ville de Troyes est donc plus proche du plancher que du plafond. Ces 0,25 c d’euros sont également à comparer à la moyenne des prix de vente établie par l’Ademe 0,33 c d’euros en novembre 2008 et 0,7 c d’euros en octobre 2008. La différence peut sembler négligeable. Au final, une meilleure négociation aurait permis d’encaisser au moins 30% supplémentaires (soit 5 000 euros de plus. ). Je vous laisse imaginer ce qu’un contrat particulièrement bien négocié aurait pu permettre comme recette pour notre ville.

 Il faut ensuite considérer que face aux obligés, notre ville a tout intérêt à être en position de force. Pour cela, il semble nécessaire de pouvoir proposer une quantité importantes de kwh cumac à tous les obligés. Cela devrait donc nous engager vers un vaste plan de rénovation en vue de réaliser des économies d’énergie. Cela devrait nous engager également à négocier ces certificats au niveau intercommunautaire. A une telle échelle, les économies seraient évidemment plus importantes et les perspectives de négociations plus grandes. D’autant plus que les actions éligilibles au titre des CEE pourraient alors porter sur les bâtiments communautaire (Médiathèque, Stade de l’Aube...) mais aussi les transports en commun où la simple formation des chauffeurs à une conduite économe peut entrer dans le cadre de ces certificats.

Bien évidemment, les puristes, les écologistes qui rêvent encore du grand soir, trouveront le procédé peu ragoûtant et trop libéral. Il n’empêche que l’outil existe. Et s’il peut faire progresser l’écologie, s’il peut apporter quelques réponses à la crise climatique, si, en plus, il peut permettre de nous développer plus rapidement vers la nouvelle société durable, alors pourquoi hésiter ?